Bon à savoir
Quelques mots de droit...
- Lors de la séance photo, nous n’acceptons pas les prises des vues ’‘pirates’’ par les accompagnants,
même avec un smartphone. Ne vous inquiétez pas, ce n’est qu’une question d’attente,
vous aurez de très belles images !
- Les photographies et images réalisées restent la propriété intellectuelle
des photographes, selon le Code de la Propriété Industrielle.
- Pour les particuliers, les images que vous obtiendrez en finalité,
tous supports confondus, sont strictement réservées au cadre familial,
elles ne peuvent être ni modifiées, ni recadrées.
- En cas de diffusion publique, y compris par internet et sur les réseaux sociaux,
vous avez l’obligation de mentionner le nom «Atelier Bretheau»,
et de mettre un lien vers le site www.atelierbretheau.com.
- Pour toute utilisation professionnelle ou commerciale,
il est indispensable de nous en faire part, un contrat et un tarif spécifiques
pourront vous être proposés au cas par cas.
- Contractuellement, il est possible que l'on vous demande de nous accorder
des droits de publication numérique et papier dans le but de promouvoir
notre travail, mais vous pourrez bien sûr vous y opposer,
au titre de votre droit à l’image, inaliénable et illimité dans le temps.
- Les textes et images présentés sur ce site sont la propriété exclusive
de l’Atelier Bretheau, toute copie même partielle est strictement interdite,
les contrevenants pourront être poursuivis.
Mentions légales.
Dirigeant Sylvain Bretheau
06 12 90 35 23
Co-dirigeante Vincente Bretheau
06 26 01 09 20
80 bd Pompidou 05000 Gap
RCS Gap A 381 951 110
Responsable de la publication Vincente Bretheau Site hébergé par Wix,
PObox 40190 San Francisco CA United States, tel 1 800 600 0949